Déposée le 24 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ELASTOCAPSIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SMITH & NEPHEW domicilié(e) Blvd. Alexandre Oyon, 25,72019 Le Mans (dossier no 2221188) - 72019 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2221188) - 75008 - France.
La marque ELASTOCAPSIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1207456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SMITH & NEPHEW, S.A. Société anonyme - Blvd. Alexandre Oyon, 25,72019 Le Mans (dossier no 2221188) - 72019 - France
BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2221188) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2004711 - Publication au BOPI 1993-27
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-45
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2002 n°2221188 - Publication au BOPI 2002-05-22
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21
Inscription le 20 juin 1991 - Transmission de propriété n°54533 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 25 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432554 - Publication au BOPI 2006-04-25
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°329176 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 20 juin 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°54535 - Publication au BOPI 1991-06-20
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination n°329177 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 28 août 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°329178 - Publication au BOPI 2001-08-28
Inscription le 10 avril 2006 - Gage constitué n°431606 - Publication au BOPI 2006-04-10
Inscription le 24 septembre 2012 - Gage radié n°584753 - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-09-24
Produits pour conserver les aliments. Médicaments, produits chimiques pour la médecine et l'hygiène, drogues et préparations pharmaceutiques, emplâtres, étoffes pour pansements, produits pour la destruction d'animaux et de végétaux, désinfectants.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ELASTOCAPSIL"
